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DEBUIS GABRIEL

Active
Siren404 889 776Entrepreneur individuel69650 QUINCIEUXCréée le 31 décembre 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBUIS GABRIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1980, identifié par le SIREN 404 889 776. Le siège social de l'entreprise se trouve Crs C Res Plein Soleil, 69650 Quincieux. Son activité principale relève du code NAF 0124Z.

Fiche d'identité de DEBUIS GABRIEL

Dénomination
DEBUIS GABRIEL
SIREN
404 889 776
SIRET (siège)
404 889 776 00013
N° TVA intracommunautaire
FR32404889776Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 889 776
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0124Z
Date de création
31 décembre 1980
Siège social
CRS C RES PLEIN SOLEIL, 69650, QUINCIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBUIS GABRIEL

Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de DEBUIS GABRIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBUIS GABRIEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DEBUIS GABRIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69650 QUINCIEUXSiègeActif

    404 889 776 00013 · ouvert le 31 décembre 1980 · NAF 0124Z

Documents juridiques de DEBUIS GABRIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBUIS GABRIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBUIS GABRIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBUIS GABRIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBUIS GABRIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBUIS GABRIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBUIS GABRIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1980

Questions fréquentes sur DEBUIS GABRIEL

Quel est le numéro SIREN de DEBUIS GABRIEL ?

Le numéro SIREN de DEBUIS GABRIEL est 404 889 776. Le SIRET de son siège social est 404 889 776 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32404889776.

Où se situe le siège social de DEBUIS GABRIEL ?

Le siège social de DEBUIS GABRIEL est situé Crs C Res Plein Soleil, 69650 Quincieux.

DEBUIS GABRIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBUIS GABRIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBUIS GABRIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBUIS GABRIEL.

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