DEBUISSON SYLVIE

Active

Siren922 292 545Entrepreneur individuel83100 TOULONCréée le 16 décembre 2021

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DEBUISSON SYLVIE est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 décembre 2021 sous le numéro SIREN 922 292 545. Son siège social est situé 38 bd Alata, 83100 Toulon. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de DEBUISSON SYLVIE

INSEE

Dénomination: DEBUISSON SYLVIE
SIREN: 922 292 545
SIRET (siège): 922 292 545 00014
N° TVA intracommunautaire: FR80922292545Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 922 292 545
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 16 décembre 2021
Siège social: 38 BD ALATA, 83100, TOULON
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DEBUISSON SYLVIE

Location de logements

Finances de DEBUISSON SYLVIE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBUISSON SYLVIE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBUISSON SYLVIE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

83100 TOULONSiègeActif
922 292 545 00014 · ouvert le 16 décembre 2021 · NAF 6820A

Documents juridiques de DEBUISSON SYLVIE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBUISSON SYLVIE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBUISSON SYLVIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBUISSON SYLVIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBUISSON SYLVIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBUISSON SYLVIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBUISSON SYLVIE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

07 juillet 2024création
Date d'effet : 16 décembre 2021

Questions fréquentes sur DEBUISSON SYLVIE

Quel est le numéro SIREN de DEBUISSON SYLVIE ?

Le numéro SIREN de DEBUISSON SYLVIE est 922 292 545. Le SIRET de son siège social est 922 292 545 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80922292545.

Où se situe le siège social de DEBUISSON SYLVIE ?

Le siège social de DEBUISSON SYLVIE est situé 38 bd Alata, 83100 Toulon.