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DEBULY JEAN-JACQUES

Active
Siren342 936 150Entrepreneur individuel28250 SENONCHES
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBULY JEAN-JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 342 936 150. Son siège social est situé 3 rue du Pressoir, 28250 Senonches. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z. Elle est dirigée par JEAN-JACQUES DEBULY, personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement.

Fiche d'identité de DEBULY JEAN-JACQUES

Dénomination
DEBULY JEAN-JACQUES
SIREN
342 936 150
SIRET (siège)
342 936 150 00024
N° TVA intracommunautaire
FR78342936150Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 342 936 150
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
-
Siège social
3 RUE DU PRESSOIR, 28250, SENONCHES
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de DEBULY JEAN-JACQUES

Agriculture sur 3 hectares

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Finances de DEBULY JEAN-JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DEBULY JEAN-JACQUES

JD

JEAN-JACQUES DEBULY

Personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement

Établissements de DEBULY JEAN-JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 28250 SENONCHESSiègeActif

    342 936 150 00024 · ouvert le 01 octobre 2021 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DEBULY JEAN-JACQUES

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de DEBULY JEAN-JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBULY JEAN-JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBULY JEAN-JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBULY JEAN-JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBULY JEAN-JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBULY JEAN-JACQUES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

  1. création

Questions fréquentes sur DEBULY JEAN-JACQUES

Quel est le numéro SIREN de DEBULY JEAN-JACQUES ?

Le numéro SIREN de DEBULY JEAN-JACQUES est 342 936 150. Le SIRET de son siège social est 342 936 150 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78342936150.

Qui dirige DEBULY JEAN-JACQUES ?

DEBULY JEAN-JACQUES est dirigée par JEAN-JACQUES DEBULY, personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement.

Où se situe le siège social de DEBULY JEAN-JACQUES ?

Le siège social de DEBULY JEAN-JACQUES est situé 3 rue du Pressoir, 28250 Senonches.

DEBULY JEAN-JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBULY JEAN-JACQUES est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBULY JEAN-JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBULY JEAN-JACQUES.

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