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DEBUS ARMAND

Active
Siren413 264 045Entrepreneur individuel16380 MARTHONCréée le 31 décembre 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBUS ARMAND est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1988, identifié par le SIREN 413 264 045. Elle est domiciliée à Marthon (16380). Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de DEBUS ARMAND

Dénomination
DEBUS ARMAND
SIREN
413 264 045
SIRET (siège)
413 264 045 00019
N° TVA intracommunautaire
FR33413264045Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 264 045
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
31 décembre 1988
Siège social
16380, MARTHON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBUS ARMAND

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DEBUS ARMAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBUS ARMAND

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBUS ARMAND

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 16380 MARTHONSiègeActif

    413 264 045 00019 · ouvert le 31 décembre 1988 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DEBUS ARMAND

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBUS ARMAND

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBUS ARMAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBUS ARMAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBUS ARMAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBUS ARMAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBUS ARMAND

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1988

Questions fréquentes sur DEBUS ARMAND

Quel est le numéro SIREN de DEBUS ARMAND ?

Le numéro SIREN de DEBUS ARMAND est 413 264 045. Le SIRET de son siège social est 413 264 045 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33413264045.

Où se situe le siège social de DEBUS ARMAND ?

Le siège social de DEBUS ARMAND est situé 16380 Marthon.

DEBUS ARMAND est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBUS ARMAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBUS ARMAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBUS ARMAND.

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