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DEBUS DENIS

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Siren315 853 747Entrepreneur individuel30320 MARGUERITTESCréée le 20 février 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBUS DENIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 février 1991 sous le numéro SIREN 315 853 747. Elle est domiciliée Che du Mas de Brignon Mas du Trefle, 30320 Marguerittes. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de DEBUS DENIS

Dénomination
DEBUS DENIS
SIREN
315 853 747
SIRET (siège)
315 853 747 00030
N° TVA intracommunautaire
FR69315853747Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 315 853 747
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 août 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
20 février 1991
Siège social
CHE DU MAS DE BRIGNON MAS DU TREFLE, 30320, MARGUERITTES
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DEBUS DENIS

Loueur de meublé professionnel

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Finances de DEBUS DENIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBUS DENIS

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DEBUS DENIS

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 30320 MARGUERITTESSiègeActif

    315 853 747 00030 · ouvert le 09 juillet 2005 · NAF 6820A

  • 93190 LIVRY-GARGANFermé

    315 853 747 00022 · ouvert le 08 janvier 1991 · NAF 526D

  • 30320 MARGUERITTESFermé

    315 853 747 00055 · ouvert le 22 octobre 2022 · NAF 0149Z

Documents juridiques de DEBUS DENIS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBUS DENIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBUS DENIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBUS DENIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBUS DENIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBUS DENIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBUS DENIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 février 1991

Questions fréquentes sur DEBUS DENIS

Quel est le numéro SIREN de DEBUS DENIS ?

Le numéro SIREN de DEBUS DENIS est 315 853 747. Le SIRET de son siège social est 315 853 747 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69315853747.

Où se situe le siège social de DEBUS DENIS ?

Le siège social de DEBUS DENIS est situé Che du Mas de Brignon Mas du Trefle, 30320 Marguerittes.

DEBUS DENIS est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBUS DENIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 février 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBUS DENIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBUS DENIS.

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