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DEBUSNE SYLVIE

Active
Siren533 554 572Entrepreneur individuel61400 SAINT-LANGIS-LES-MORTAGNECréée le 18 juillet 2022

3299Z · Autres activités manufacturières n.c.a.

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 533 554 572, DEBUSNE SYLVIE est un entrepreneur individuel créé le 18 juillet 2022. Elle est domiciliée La Vigne, 61400 Saint-Langis-les-Mortagne. Son activité principale est autres activités manufacturières n.c.a. (code NAF 3299Z).

Fiche d'identité de DEBUSNE SYLVIE

Dénomination
DEBUSNE SYLVIE
SIREN
533 554 572
SIRET (siège)
533 554 572 00016
N° TVA intracommunautaire
FR89533554572Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 533 554 572
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3299Z - Autres activités manufacturières n.c.a.
Date de création
18 juillet 2022
Siège social
LA VIGNE, 61400, SAINT-LANGIS-LES-MORTAGNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DEBUSNE SYLVIE

Fabrication et vente d'articles en tous genres et toutes matières (tissus carton papier et bois) pour l'événementiel et autre et vente sur internet, location d'objets pour l'événementiel.

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Établissements de DEBUSNE SYLVIE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 61400 SAINT-LANGIS-LES-MORTAGNESiègeActif

    533 554 572 00016 · ouvert le 01 juillet 2022 · NAF 3299Z

  • 61400 MORTAGNE-AU-PERCHEFermé

    533 554 572 00024 · ouvert le 19 avril 2019 · NAF 1072Z

Conformité de DEBUSNE SYLVIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBUSNE SYLVIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBUSNE SYLVIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEBUSNE SYLVIE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Alençon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-07-20 · Début d'activité : 2022-07-01

  2. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Alençon

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-04-26 · Début d'activité : 2019-04-19

  1. création

    Date d'effet : 18 juillet 2022

Questions fréquentes sur DEBUSNE SYLVIE

Quel est le numéro SIREN de DEBUSNE SYLVIE ?

Le numéro SIREN de DEBUSNE SYLVIE est 533 554 572. Le SIRET de son siège social est 533 554 572 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89533554572.

Où se situe le siège social de DEBUSNE SYLVIE ?

Le siège social de DEBUSNE SYLVIE est situé La Vigne, 61400 Saint-Langis-les-Mortagne.

DEBUSNE SYLVIE est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBUSNE SYLVIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juillet 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBUSNE SYLVIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBUSNE SYLVIE.

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