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DEBUSSY

Fermée
Siren334 666 914SCI01200 ValserhôneRadiée le 23 mai 2022

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

DEBUSSY est une SCI immatriculée le 28 janvier 1986 sous le numéro SIREN 334 666 914. Son siège social est situé ZA lieu-dit Pierre Blanche Châtillon-en-Michaille, 01200 Valserhône. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par JEAN CALBERT en qualité de gérant. Cette entreprise n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 23 mai 2022.

Fiche d'identité de DEBUSSY

Dénomination
DEBUSSY
SIREN
334 666 914
SIRET (siège)
334 666 914 00018
N° TVA intracommunautaire
FR23334666914Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 334 666 914
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
28 janvier 1986
Date de radiation
23 mai 2022
Siège social
ZA lieu-dit Pierre Blanche Châtillon-en-Michaille, 01200, Valserhône
Établissements
1
Statut
Fermée

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Finances de DEBUSSY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DEBUSSY

JC

JEAN CALBERT

Gérant

Depuis la création (28 janvier 1986) · 40 ans

Établissements de DEBUSSY

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 01200 ValserhôneSiègeFermé

    334 666 914 00018 · ouvert le 01 novembre 1985 · NAF 6820B

Documents juridiques de DEBUSSY

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de DEBUSSY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBUSSY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBUSSY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEBUSSY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

  1. radiation

    Date d'effet : 23 mai 2022

Questions fréquentes sur DEBUSSY

Quel est le numéro SIREN de DEBUSSY ?

Le numéro SIREN de DEBUSSY est 334 666 914. Le SIRET de son siège social est 334 666 914 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23334666914.

Qui dirige DEBUSSY ?

DEBUSSY est dirigée par JEAN CALBERT, gérant.

Où se situe le siège social de DEBUSSY ?

Le siège social de DEBUSSY est situé ZA lieu-dit Pierre Blanche Châtillon-en-Michaille, 01200 Valserhône.

DEBUSSY est-elle toujours en activité ?

Non, DEBUSSY n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 23 mai 2022.

DEBUSSY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBUSSY.