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DEBUT 96

Active
Siren408 493 039SCI69300 CALUIRE-ET-CUIRECréée le 30 juillet 1996
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 408 493 039, DEBUT 96 est une SCI créée le 30 juillet 1996. Elle est domiciliée 52 T Che du Bois Roux, 69300 Caluire-et-Cuire. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par BRIGITTE BUSSIENNE en qualité de autre.

Fiche d'identité de DEBUT 96

Dénomination
DEBUT 96
SIREN
408 493 039
SIRET (siège)
408 493 039 00023
N° TVA intracommunautaire
FR44408493039Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 493 039
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
30 juillet 1996
Siège social
52 T CHE DU BOIS ROUX, 69300, CALUIRE-ET-CUIRE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DEBUT 96

Propriété, location, administration de tous droits immobiliers et tous immeubles

Finances de DEBUT 96

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBUT 96

Établissements de DEBUT 96

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69300 CALUIRE-ET-CUIRESiègeActif

    408 493 039 00023 · ouvert le 01 septembre 2019 · NAF 6820B

  • 69120 VAULX-EN-VELINFermé

    408 493 039 00015 · ouvert le 04 juillet 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de DEBUT 96

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 octobre 2024

  • Acte

Dépôt du 22 mai 2024

  • Acte

Dépôt du 02 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 17 septembre 2019

  • Acte

Dépôt du 30 juillet 1996

  • Acte

Comptes annuels de DEBUT 96

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBUT 96. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBUT 96

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBUT 96. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DEBUT 96 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DEBUT 96 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBUT 96

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

    BUSSIENNE Brigitte Michelle Andrée nom d'usage : CHAMBARD devient gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 30 juillet 1996

Questions fréquentes sur DEBUT 96

Quel est le numéro SIREN de DEBUT 96 ?

Le numéro SIREN de DEBUT 96 est 408 493 039. Le SIRET de son siège social est 408 493 039 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44408493039.

Qui dirige DEBUT 96 ?

DEBUT 96 est dirigée par BRIGITTE BUSSIENNE, autre. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DEBUT 96 ?

Le siège social de DEBUT 96 est situé 52 T Che du Bois Roux, 69300 Caluire-et-Cuire.

DEBUT 96 est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBUT 96 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juillet 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBUT 96 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBUT 96.