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DECIBEL

Active
Siren411 879 380SCI85740 L'EPINECréée le 29 janvier 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions20 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 411 879 380, DECIBEL est une SCI créée le 29 janvier 1998. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 Imp du Pas A l'Ane, 85740 L'Epine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. ALAIN HAUVILLE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de DECIBEL

Dénomination
DECIBEL
SIREN
411 879 380
SIRET (siège)
411 879 380 00037
N° TVA intracommunautaire
FR63411879380Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 879 380
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
29 janvier 1998
Siège social
14 IMP DU PAS A L'ANE, 85740, L'EPINE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DECIBEL

Gestion de titres et valeurs mobilières, prise de participation dans tout type de société, gestion de titres et de valeurs mobilières, gestion de son patrimoine immobilier, mobilier et financier

Finances de DECIBEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DECIBEL

AH

ALAIN HAUVILLE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 mai 2016

SH

STEPHANE HAUVILLE

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 mai 2016

MJ

MARIE-ANNICK JAMBON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DECIBEL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 85740 L'EPINESiègeActif

    411 879 380 00037 · ouvert le 10 janvier 1998 · NAF 6820B

  • 60000 BEAUVAISFermé

    411 879 380 00011 · ouvert le 06 avril 1997 · NAF 702C

  • 85270 SAINT-HILAIRE-DE-RIEZFermé

    411 879 380 00029 · ouvert le 10 janvier 1998 · NAF 6820B

Documents juridiques de DECIBEL

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 mai 2022

  • Acte

Dépôt du 17 mai 2016

  • Acte

Dépôt du 01 avril 1998

  • Acte

Dépôt du 29 janvier 1998

  • Acte

Dépôt du 28 avril 1997

  • Acte

Comptes annuels de DECIBEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DECIBEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DECIBEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DECIBEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

20 décisions de justice publiées en open data mentionnent DECIBEL. Elles s'échelonnent de 2019 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DECIBEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DECIBEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    Gérant Associé indéfiniment responsable : HAUVILLE Alain modification le 17 Mai 2016 Gérant Associé indéfiniment responsable : JAMBON Marie-Annick modification le 17 Mai 2016 Associé indéfiniment responsable : HAUVILLE Stéphane en fonction le 17 Mai 2016

  1. création

    Date d'effet : 29 janvier 1998

Questions fréquentes sur DECIBEL

Quel est le numéro SIREN de DECIBEL ?

Le numéro SIREN de DECIBEL est 411 879 380. Le SIRET de son siège social est 411 879 380 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63411879380.

Qui dirige DECIBEL ?

DECIBEL est dirigée par ALAIN HAUVILLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DECIBEL ?

Le siège social de DECIBEL est situé 14 Imp du Pas A l'Ane, 85740 L'Epine.

DECIBEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DECIBEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DECIBEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DECIBEL.

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