DECIZE CONFLUENCE

Active

Siren509 627 881Personne morale de droit public58300 DECIZECréée le 31 décembre 2008

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 509 627 881, DECIZE CONFLUENCE est une personne morale de droit public créée le 31 décembre 2008. Elle est domiciliée 3 Pl Hanoteau, 58300 Decize. L'entreprise déclare le code NAF 7990Z comme activité principale. La direction est assurée par JEAN LE BRAS en qualité de autre.

Fiche d'identité de DECIZE CONFLUENCE

INSEE

Dénomination: DECIZE CONFLUENCE
SIREN: 509 627 881
SIRET (siège): 509 627 881 00014
N° TVA intracommunautaire: FR16509627881Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 509 627 881
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Établissement public local à caractère industriel ou commercial
Code NAF / APE: 7990Z
Date de création: 31 décembre 2008
Siège social: 3 PL HANOTEAU, 58300, DECIZE
Établissements: 3
Statut: Active

Site internet et réseaux sociaux de DECIZE CONFLUENCE

decize-confluence.fr sudnivernais officedetourismeconfluence 03 86 25 27 23

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de DECIZE CONFLUENCE

animation du territoire de la Ccsn et gestion d'infrastructures touristiques

Finances de DECIZE CONFLUENCE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DECIZE CONFLUENCE

INSEE

THIERRY BOURLOTON

Membre du directoire

DANIEL RIDET

Membre du directoire

DOMINIQUE TEYSSIER

Membre du directoire

JEAN-FRANCOIS DEBROUSSE

Membre du directoire

Membre du directoire

Membre du directoire

Membre du directoire

Membre du directoire

Membre du directoire

Membre du directoire

Membre du directoire

Membre du directoire

Membre du directoire

Autre

Depuis la création (31 décembre 2008) · 17 ans

HACENE CHEMANI

Membre du directoire

JEAN-MARC DUBOIS

Membre du directoire

Établissements de DECIZE CONFLUENCE

INSEE

3 établissements, dont 3 en activité.

58300 DECIZESiègeActif
509 627 881 00014 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 7990Z
58300 DECIZEActif
509 627 881 00022 · ouvert le 08 juin 2010 · NAF 5610C
58300 DECIZEActif
509 627 881 00030 · ouvert le 15 novembre 2010 · NAF 5510Z

Documents juridiques de DECIZE CONFLUENCE

INPI

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 novembre 2014

Acte

Dépôt du 07 novembre 2014

Acte

Dépôt du 05 juillet 2010

Acte

Dépôt du 05 juillet 2010

Acte

Dépôt du 09 mars 2010

Acte

Dépôt du 31 décembre 2008

Acte

Comptes annuels de DECIZE CONFLUENCE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DECIZE CONFLUENCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DECIZE CONFLUENCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DECIZE CONFLUENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DECIZE CONFLUENCE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DECIZE CONFLUENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DECIZE CONFLUENCE

BODACC

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

20 novembre 2014Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS
Président : LE BRAS Jean Membre du directoire : RIDET Daniel Membre du directoire : GAUTHERON François Membre du directoire : CHEMANI Hacène Membre du directoire : DUBOIS Jean-Marc Membre du directoire : BEAUNEE Michel Membre du directoire : GUERESSE Daniel Membre du directoire : ESCURAT Elisabeth né(e) GUERIN Membre du directoire : ROUSSAT Nicole né(e) GONIN Membre du directoire : JAILLOT Annick né(e) PLANTARD Membre du directoire : BOURLOTON Thierry Membre du directoire : TEYSSIER Dominique Membre du directoire : DEBROUSSE Jean Membre du directoire : MARION André Membre du directoire : RELIN Thierry Membre du directoire : BONNEROT Paul-Emile
24 mars 2010Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS
Président : LE BRAS Jean Vice-Président : VALLET André Membre du Directoire : GAUTHERON François Membre du Directoire : CASSIN Michel Membre du Directoire : DOUET Jean Membre du Directoire : BIDOLLET Gérard Membre du Directoire : CHEMANI Hacène Membre du Directoire : DUBOIS Jean-Marc Membre du Directoire : BEAUNEE Michel Membre du Directoire : GUERESSE Daniel Membre du Directoire : DEPRIESTER Josélito Membre du Directoire : ESCURAT Elisabeth né(e) GUERIN Membre du Directoire : ROUSSAT Nicole né(e) GONIN Membre du Directoire : JAILLOT Annick né(e) PLANTARD Membre du Directoire : BOURLOTON Thierry
20 janvier 2009Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-12-31 · Début d'activité : 2009-01-01

06 juillet 2024création
Date d'effet : 31 décembre 2008

Questions fréquentes sur DECIZE CONFLUENCE

Quel est le numéro SIREN de DECIZE CONFLUENCE ?

Le numéro SIREN de DECIZE CONFLUENCE est 509 627 881. Le SIRET de son siège social est 509 627 881 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16509627881.

Qui dirige DECIZE CONFLUENCE ?

DECIZE CONFLUENCE est dirigée par JEAN LE BRAS, autre. L'entreprise compte 16 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DECIZE CONFLUENCE ?

Le siège social de DECIZE CONFLUENCE est situé 3 Pl Hanoteau, 58300 Decize.