DECO MODERNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 200 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 802 030 098, DECO MODERNE est une SARL créée le 30 avril 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue Ledru - Rollin, 92220 Bagneux. L'entreprise déclare le code NAF 4333Z comme activité principale. Elle est dirigée par YOUNESS HASNAOUI, gérant.
Fiche d'identité de DECO MODERNE
INSEE- Dénomination
- DECO MODERNE
- SIREN
- 802 030 098
- SIRET (siège)
- 802 030 098 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR68802030098Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 802 030 098
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 200 €
- Code NAF / APE
- 4333Z
- Date de création
- 30 avril 2014
- Siège social
- 5 RUE LEDRU - ROLLIN, 92220, BAGNEUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DECO MODERNE
Décoration, peinture
Finances de DECO MODERNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DECO MODERNE
INSEEÉtablissements de DECO MODERNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 92220 BAGNEUXSiègeActif
802 030 098 00015 · ouvert le 28 avril 2014 · NAF 4333Z
Documents juridiques de DECO MODERNE
INPIComptes annuels de DECO MODERNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DECO MODERNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DECO MODERNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DECO MODERNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne DECO MODERNE. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 22 décembre 2023 · N° 23/59393
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DECO MODERNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DECO MODERNE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre
- création
Date d'effet : 30 avril 2014
Questions fréquentes sur DECO MODERNE
Quel est le numéro SIREN de DECO MODERNE ?
Le numéro SIREN de DECO MODERNE est 802 030 098. Le SIRET de son siège social est 802 030 098 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68802030098.
Qui dirige DECO MODERNE ?
DECO MODERNE est dirigée par YOUNESS HASNAOUI, gérant.
Où se situe le siège social de DECO MODERNE ?
Le siège social de DECO MODERNE est situé 5 rue Ledru - Rollin, 92220 Bagneux.
DECO MODERNE est-elle toujours en activité ?
Oui, DECO MODERNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 avril 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DECO MODERNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DECO MODERNE.
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