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DECOART

Active
Siren480 520 659SAS40460 SANGUINETCréée le 28 janvier 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
13,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 480 520 659, DECOART est une SAS créée le 28 janvier 2005. Elle est domiciliée 962 Che de Meoule, 40460 Sanguinet. Son activité principale relève du code NAF 4759B. Elle est dirigée par JACQUES MAILLOT, président de sas.

Fiche d'identité de DECOART

Dénomination
DECOART
SIREN
480 520 659
SIRET (siège)
480 520 659 00032
N° TVA intracommunautaire
FR78480520659Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 520 659
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
13 000 €
Code NAF / APE
4759B
Date de création
28 janvier 2005
Siège social
962 CHE DE MEOULE, 40460, SANGUINET
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DECOART

Import export distribution achat vente fabrication transformation et transport de tout objet ou matières premières d'art de décoration meubles, équipement de la maison et du jardin de la personne, auprès du particulier, de l'industriel, d'assocaitons deu service public

Finances de DECOART

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DECOART

JM

JACQUES MAILLOT

Président de SAS

Depuis la création (28 janvier 2005) · 21 ans

Anciens dirigeants (1)

BM

Brigitte né VALENTIN MAILLOT

Directeur général · de janvier 2005 à janvier 2019

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DECOART

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 40460 SANGUINETSiègeActif

    480 520 659 00032 · ouvert le 17 juillet 2017 · NAF 4759B

  • 22560 PLEUMEUR-BODOUFermé

    480 520 659 00016 · ouvert le 24 janvier 2005 · NAF 4759B

  • 22700 PERROS-GUIRECFermé

    480 520 659 00024 · ouvert le 24 avril 2006 · NAF 4759B

Documents juridiques de DECOART

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 janvier 2019

  • Acte

Dépôt du 24 août 2017

  • Acte

Dépôt du 20 juillet 2016

  • Acte

Dépôt du 21 juin 2016

  • Acte

Dépôt du 21 juin 2016

  • Acte

Dépôt du 23 juin 2006

  • Acte

Dépôt du 13 janvier 2006

  • Acte

Dépôt du 28 janvier 2005

  • Acte

Comptes annuels de DECOART

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DECOART. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DECOART

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DECOART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DECOART n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DECOART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DECOART

24 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de mont-de-marsan

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de mont-de-marsan

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de mont-de-marsan

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de mont-de-marsan

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de mont-de-marsan

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN

  9. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MT-DE-MARSAN

  10. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MT-DE-MARSAN

    Président : MAILLOT Jacques

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN

  12. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MT-DE-MARSAN

    Immatriculée le 2017-08-24 · Début d'activité : 2017-07-17

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC

  14. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC

    Président : MAILLOT Jacques Directeur général délégué : MAILLOT Brigitte né(e) VALENTIN

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC

  17. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC

  21. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC

  22. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC

  23. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC

  24. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE GUINGAMP

  1. création

    Date d'effet : 28 janvier 2005

Marques déposées par DECOART

DECOART est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • STOPSPIT

    N° 4677592 · Déposée le 29 août 2020 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 21, 43, 44 · valable jusqu’au 29 août 2030

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur DECOART

Quel est le numéro SIREN de DECOART ?

Le numéro SIREN de DECOART est 480 520 659. Le SIRET de son siège social est 480 520 659 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78480520659.

Qui dirige DECOART ?

DECOART est dirigée par JACQUES MAILLOT, président de sas.

Où se situe le siège social de DECOART ?

Le siège social de DECOART est situé 962 Che de Meoule, 40460 Sanguinet.

DECOART est-elle toujours en activité ?

Oui, DECOART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 janvier 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DECOART est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DECOART.

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