DECONCHAT PATRICK

Active

Siren444 692 966Entrepreneur individuel31400 TOULOUSECréée le 01 janvier 2003

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DECONCHAT PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2003 sous le numéro SIREN 444 692 966. Elle est domiciliée 20 rue Bernard Mule App 6 - 2eme Etage, 31400 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 501Z.

Fiche d'identité de DECONCHAT PATRICK

INSEE

Dénomination: DECONCHAT PATRICK
SIREN: 444 692 966
SIRET (siège): 444 692 966 00013
N° TVA intracommunautaire: FR80444692966Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 444 692 966
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 29 février 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 501Z
Date de création: 01 janvier 2003
Siège social: 20 RUE BERNARD MULE APP 6 - 2EME ETAGE, 31400, TOULOUSE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DECONCHAT PATRICK

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DECONCHAT PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DECONCHAT PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DECONCHAT PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

31400 TOULOUSESiègeFermé
444 692 966 00013 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 501Z

Documents juridiques de DECONCHAT PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DECONCHAT PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DECONCHAT PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DECONCHAT PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DECONCHAT PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DECONCHAT PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DECONCHAT PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

29 février 2024radiation

Questions fréquentes sur DECONCHAT PATRICK

Quel est le numéro SIREN de DECONCHAT PATRICK ?

Le numéro SIREN de DECONCHAT PATRICK est 444 692 966. Le SIRET de son siège social est 444 692 966 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80444692966.

Où se situe le siège social de DECONCHAT PATRICK ?

Le siège social de DECONCHAT PATRICK est situé 20 rue Bernard Mule App 6 - 2eme Etage, 31400 Toulouse.