DECORUM
Active- Chiffre d'affaires 2018
- Non publié
- Résultat net 2018
- Non publié
- Capital social
- 3,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 803 961 820, DECORUM est une 5710 créée le 7 août 2014. Elle est domiciliée Les Bas Musats Rn 60, 89100 Malay le Grand. L'entreprise déclare le code NAF 4673B comme activité principale. Elle est dirigée par FREDERIC GOUTORBE, président de sas.
Fiche d'identité de DECORUM
INSEE- Dénomination
- DECORUM
- SIREN
- 803 961 820
- SIRET (siège)
- 803 961 820 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR66803961820Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS Sens 803 961 820
- Greffe
- Sens
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 mai 2025
- Forme juridique
- 5710
- Capital social
- 3 500 €
- Code NAF / APE
- 4673B
- Date de création
- 07 août 2014
- Siège social
- LES BAS MUSATS RN 60, 89100, MALAY LE GRAND
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DECORUM
Commerce de gros interentreprises d'appareil sanitaire et de produits de décoration, toutes activités de fabrication, d'impression numérique sur tout support, de façonnage et la pose de papiers peints, vinyls, stickers sans préparation de support et par sous-traitance et plus généralement toutes opérations se rapportant à ces activités, conseils en décoration.
Finances de DECORUM
INPI| Exercice | CA | Évol. CA | Résultat net | EBE | EBIT | Capitaux propres | Total bilan |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2018 | - | - | - | - | - | - | - |
Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2018 · 12 mois · Bilan simplifié · déposé le 22 octobre 2020
Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI).
Dirigeants et représentants de DECORUM
INSEEBODACCDirecteur général
En poste depuis juin 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 juin 2021
Président de SAS
En poste depuis juin 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 juin 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DECORUM
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 89100 MALAY LE GRANDSiègeActif
803 961 820 00021 · ouvert le 01 février 2023 · NAF 4690Z
- 89100 SENSFermé
803 961 820 00013 · ouvert le 01 juillet 2014 · NAF 4673B
Documents juridiques de DECORUM
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de DECORUM
INPIDECORUM a déposé les comptes annuels de 1 exercice au registre national des entreprises.
Vérifier sur data.inpi.frConformité de DECORUM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DECORUM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent DECORUM. Elles s'échelonnent de 1999 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 19 mars 2025 · N° 2025F00074
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-4
Décision du 12 mars 2025 · N° 2025011022
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 22 janvier 2025 · N° 2024F02048
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 6
Décision du 17 mai 2023 · N° 21/22291
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-1
Décision du 24 novembre 2022 · N° 19/10768
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8e Chambre A
Décision du 30 mai 2013 · N° 12/09189
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 11 mars 1999 · N° 97-10.502
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DECORUM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DECORUM
BODACC16 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Sens
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de sens
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de sens
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Sens
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de sens
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de sens
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de sens
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS
Président : GOUTORBE Frédéric William Charles ; Directeur général : BARA Vincent, Alain, André
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS
- création
Date d'effet : 07 août 2014
Questions fréquentes sur DECORUM
Quel est le numéro SIREN de DECORUM ?
Le numéro SIREN de DECORUM est 803 961 820. Le SIRET de son siège social est 803 961 820 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66803961820.
Qui dirige DECORUM ?
DECORUM est dirigée par FREDERIC GOUTORBE, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DECORUM ?
Le siège social de DECORUM est situé Les Bas Musats Rn 60, 89100 Malay le Grand.
DECORUM est-elle toujours en activité ?
Oui, DECORUM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 août 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DECORUM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DECORUM.
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