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DECOTTE JACQUES

Active
Siren415 184 951Entrepreneur individuel44170 TREFFIEUXCréée le 28 janvier 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DECOTTE JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 janvier 2011, identifié par le SIREN 415 184 951. Le siège social de l'entreprise se trouve La Mulnais la Mulnais, 44170 Treffieux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C.

Fiche d'identité de DECOTTE JACQUES

Dénomination
DECOTTE JACQUES
SIREN
415 184 951
SIRET (siège)
415 184 951 00036
N° TVA intracommunautaire
FR78415184951Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 415 184 951
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C
Date de création
28 janvier 2011
Siège social
LA MULNAIS LA MULNAIS, 44170, TREFFIEUX
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DECOTTE JACQUES

MACONNERIE TAILLE DE PIERRES

Finances de DECOTTE JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DECOTTE JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DECOTTE JACQUES

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 44170 TREFFIEUXSiègeActif

    415 184 951 00036 · ouvert le 01 février 2011 · NAF 4399C

  • 44000 NANTESFermé

    415 184 951 00010 · ouvert le 03 février 1998 · NAF 452V

  • 44170 LA GRIGONNAISFermé

    415 184 951 00028 · ouvert le 09 mai 2005 · NAF 452V

Documents juridiques de DECOTTE JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DECOTTE JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DECOTTE JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DECOTTE JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DECOTTE JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DECOTTE JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DECOTTE JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 janvier 2011

Questions fréquentes sur DECOTTE JACQUES

Quel est le numéro SIREN de DECOTTE JACQUES ?

Le numéro SIREN de DECOTTE JACQUES est 415 184 951. Le SIRET de son siège social est 415 184 951 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78415184951.

Où se situe le siège social de DECOTTE JACQUES ?

Le siège social de DECOTTE JACQUES est situé La Mulnais la Mulnais, 44170 Treffieux.

DECOTTE JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, DECOTTE JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 janvier 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DECOTTE JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DECOTTE JACQUES.

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