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DECOURCELLE YVES

Active
Siren408 234 227Entrepreneur individuel32500 PAUILHACCréée le 01 juillet 1996
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DECOURCELLE YVES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 1996, identifié par le SIREN 408 234 227. Elle est domiciliée Cadeilhan, 32500 Pauilhac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de DECOURCELLE YVES

Dénomination
DECOURCELLE YVES
SIREN
408 234 227
SIRET (siège)
408 234 227 00010
N° TVA intracommunautaire
FR93408234227Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 234 227
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 juillet 1996
Siège social
CADEILHAN, 32500, PAUILHAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DECOURCELLE YVES

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DECOURCELLE YVES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DECOURCELLE YVES

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DECOURCELLE YVES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 32500 PAUILHACSiègeFermé

    408 234 227 00010 · ouvert le 01 juillet 1996 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DECOURCELLE YVES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DECOURCELLE YVES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DECOURCELLE YVES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DECOURCELLE YVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DECOURCELLE YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DECOURCELLE YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DECOURCELLE YVES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1996

Questions fréquentes sur DECOURCELLE YVES

Quel est le numéro SIREN de DECOURCELLE YVES ?

Le numéro SIREN de DECOURCELLE YVES est 408 234 227. Le SIRET de son siège social est 408 234 227 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93408234227.

Où se situe le siège social de DECOURCELLE YVES ?

Le siège social de DECOURCELLE YVES est situé Cadeilhan, 32500 Pauilhac.

DECOURCELLE YVES est-elle toujours en activité ?

Oui, DECOURCELLE YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DECOURCELLE YVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DECOURCELLE YVES.