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SCEA DU CHENE

Active
Siren410 320 410Société civile32500 PAUILHACCréée le 31 décembre 1996

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
78,4 k€

SCEA DU CHENE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1996, identifiée par le SIREN 410 320 410. Son siège social est situé à Pauilhac (32500). SCEA DU CHENE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par VINCENT DECOURCELLE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA DU CHENE

Dénomination
SCEA DU CHENE
SIREN
410 320 410
SIRET (siège)
410 320 410 00013
N° TVA intracommunautaire
FR08410320410Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 320 410
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
78 432 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
31 décembre 1996
Siège social
, 32500, PAUILHAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA DU CHENE

Exploitation agricole (culture de céréales, cuiltures industrielles).

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Finances de SCEA DU CHENE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DU CHENE

YD

YVES DECOURCELLE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (31 décembre 1996) · 29 ans

VD

VINCENT DECOURCELLE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (31 décembre 1996) · 29 ans

FD

FRANCOISE DOMEJEAN

Associé indéfiniment responsable

Établissements de SCEA DU CHENE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 32500 PAUILHACSiègeActif

    410 320 410 00013 · ouvert le 01 juillet 1996 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA DU CHENE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 janvier 2018

  • Acte

Dépôt du 19 janvier 2018

  • Acte

Dépôt du 08 janvier 2013

  • Acte

Dépôt du 17 février 2004

  • Acte

Dépôt du 31 décembre 1996

  • Acte

Conformité de SCEA DU CHENE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DU CHENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

29 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA DU CHENE. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DU CHENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DU CHENE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : DECOURCELLE Vincent

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1996-12-31 · Début d'activité : 1996-07-01

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1996

Questions fréquentes sur SCEA DU CHENE

Quel est le numéro SIREN de SCEA DU CHENE ?

Le numéro SIREN de SCEA DU CHENE est 410 320 410. Le SIRET de son siège social est 410 320 410 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08410320410.

Qui dirige SCEA DU CHENE ?

SCEA DU CHENE est dirigée par VINCENT DECOURCELLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DU CHENE ?

Le siège social de SCEA DU CHENE est situé à Pauilhac (32500).

SCEA DU CHENE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DU CHENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DU CHENE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DU CHENE.