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DECOURT XAVIER

Active
Siren392 074 696Entrepreneur individuel11590 OUVEILLANCréée le 01 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 392 074 696, DECOURT XAVIER est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 rue du Portail Bourguet, 11590 Ouveillan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de DECOURT XAVIER

Dénomination
DECOURT XAVIER
SIREN
392 074 696
SIRET (siège)
392 074 696 00015
N° TVA intracommunautaire
FR63392074696Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 074 696
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
13 RUE DU PORTAIL BOURGUET, 11590, OUVEILLAN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DECOURT XAVIER

Culture de la vigne

Finances de DECOURT XAVIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DECOURT XAVIER

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DECOURT XAVIER

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 11590 OUVEILLANSiègeActif

    392 074 696 00015 · ouvert le 19 septembre 1990 · NAF 0121Z

  • 11590 OUVEILLANActif

    392 074 696 00023 · ouvert le 16 juin 2008 · NAF 0121Z

Documents juridiques de DECOURT XAVIER

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DECOURT XAVIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DECOURT XAVIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DECOURT XAVIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DECOURT XAVIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DECOURT XAVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DECOURT XAVIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur DECOURT XAVIER

Quel est le numéro SIREN de DECOURT XAVIER ?

Le numéro SIREN de DECOURT XAVIER est 392 074 696. Le SIRET de son siège social est 392 074 696 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63392074696.

Où se situe le siège social de DECOURT XAVIER ?

Le siège social de DECOURT XAVIER est situé 13 rue du Portail Bourguet, 11590 Ouveillan.

DECOURT XAVIER est-elle toujours en activité ?

Oui, DECOURT XAVIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DECOURT XAVIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DECOURT XAVIER.

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