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DEFAYE HERVE

Active
Siren438 821 670Entrepreneur individuel69240 COURSCréée le 06 août 2001

1071D · Pâtisserie

DEFAYE HERVE est un entrepreneur individuel immatriculé le 6 août 2001 sous le numéro SIREN 438 821 670. Son siège social est situé 243 rue Georges Clemenceau cours la Ville, 69240 cours. DEFAYE HERVE relève du secteur pâtisserie (code NAF 1071D).

Fiche d'identité de DEFAYE HERVE

Dénomination
DEFAYE HERVE
SIREN
438 821 670
SIRET (siège)
438 821 670 00017
N° TVA intracommunautaire
FR34438821670Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 821 670
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1071D - Pâtisserie
Date de création
06 août 2001
Siège social
243 RUE GEORGES CLEMENCEAU COURS LA VILLE, 69240, COURS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEFAYE HERVE

PATISSERIE CONFISERIECHOCOLATERIE

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Établissements de DEFAYE HERVE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69240 COURSSiègeActif

    438 821 670 00017 · ouvert le 01 juillet 2001 · NAF 1071D

Conformité de DEFAYE HERVE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEFAYE HERVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEFAYE HERVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEFAYE HERVE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 août 2001

Questions fréquentes sur DEFAYE HERVE

Quel est le numéro SIREN de DEFAYE HERVE ?

Le numéro SIREN de DEFAYE HERVE est 438 821 670. Le SIRET de son siège social est 438 821 670 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34438821670.

Où se situe le siège social de DEFAYE HERVE ?

Le siège social de DEFAYE HERVE est situé 243 rue Georges Clemenceau cours la Ville, 69240 cours.

DEFAYE HERVE est-elle toujours en activité ?

Oui, DEFAYE HERVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 août 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEFAYE HERVE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEFAYE HERVE.