DEFAYE HERVE
Active1071D · Pâtisserie
DEFAYE HERVE est un entrepreneur individuel immatriculé le 6 août 2001 sous le numéro SIREN 438 821 670. Son siège social est situé 243 rue Georges Clemenceau cours la Ville, 69240 cours. DEFAYE HERVE relève du secteur pâtisserie (code NAF 1071D).
Fiche d'identité de DEFAYE HERVE
INSEE- Dénomination
- DEFAYE HERVE
- SIREN
- 438 821 670
- SIRET (siège)
- 438 821 670 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR34438821670Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 438 821 670
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1071D - Pâtisserie
- Date de création
- 06 août 2001
- Siège social
- 243 RUE GEORGES CLEMENCEAU COURS LA VILLE, 69240, COURS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEFAYE HERVE
PATISSERIE CONFISERIECHOCOLATERIE
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Établissements de DEFAYE HERVE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69240 COURSSiègeActif
438 821 670 00017 · ouvert le 01 juillet 2001 · NAF 1071D
Conformité de DEFAYE HERVE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEFAYE HERVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEFAYE HERVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEFAYE HERVE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 août 2001
Questions fréquentes sur DEFAYE HERVE
Quel est le numéro SIREN de DEFAYE HERVE ?
Le numéro SIREN de DEFAYE HERVE est 438 821 670. Le SIRET de son siège social est 438 821 670 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34438821670.
Où se situe le siège social de DEFAYE HERVE ?
Le siège social de DEFAYE HERVE est situé 243 rue Georges Clemenceau cours la Ville, 69240 cours.
DEFAYE HERVE est-elle toujours en activité ?
Oui, DEFAYE HERVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 août 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEFAYE HERVE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEFAYE HERVE.
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