DEGEUSER MICHEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 322 371 733, DEGEUSER MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 29 juillet 1981. Le siège social de l'entreprise se trouve à Pitgam (59284). Son activité principale relève du code NAF 0111Z.
Fiche d'identité de DEGEUSER MICHEL
INSEE- Dénomination
- DEGEUSER MICHEL
- SIREN
- 322 371 733
- SIRET (siège)
- 322 371 733 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR88322371733Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 322 371 733
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 29 juillet 1981
- Siège social
- 59284, PITGAM
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEGEUSER MICHEL
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de DEGEUSER MICHEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DEGEUSER MICHEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DEGEUSER MICHEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 59284 PITGAMSiègeFermé
322 371 733 00013 · ouvert le 29 juillet 1981 · NAF 0111Z
Documents juridiques de DEGEUSER MICHEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DEGEUSER MICHEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEGEUSER MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DEGEUSER MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEGEUSER MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEGEUSER MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DEGEUSER MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 juillet 1981
Questions fréquentes sur DEGEUSER MICHEL
Quel est le numéro SIREN de DEGEUSER MICHEL ?
Le numéro SIREN de DEGEUSER MICHEL est 322 371 733. Le SIRET de son siège social est 322 371 733 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88322371733.
Où se situe le siège social de DEGEUSER MICHEL ?
Le siège social de DEGEUSER MICHEL est situé 59284 Pitgam.
DEGEUSER MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, DEGEUSER MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juillet 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEGEUSER MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEGEUSER MICHEL.
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