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LA CHAPELLE

Active
Siren834 405 961SAS59284 PITGAMCréée le 05 janvier 2018

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
5,0 k€

LA CHAPELLE est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 janvier 2018, identifiée par le SIREN 834 405 961. Elle est domiciliée 1 rue Pitgamstraete Cr 19, 59284 Pitgam. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Marc VANHAECKE exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de LA CHAPELLE

Dénomination
LA CHAPELLE
SIREN
834 405 961
SIRET (siège)
834 405 961 00014
N° TVA intracommunautaire
FR05834405961Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 834 405 961
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juin 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
05 janvier 2018
Siège social
1 RUE PITGAMSTRAETE CR 19, 59284, PITGAM
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de LA CHAPELLE

L'exercice des activités réputées agricoles au sens de l'article L311-1 du code rural. Entreprise de travaux agricoles

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Finances de LA CHAPELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LA CHAPELLE

MV

Marc VANHAECKE

Président de SAS

Depuis la création (05 janvier 2018) · 8 ans

Établissements de LA CHAPELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59284 PITGAMSiègeActif

    834 405 961 00014 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 0111Z

Documents juridiques de LA CHAPELLE

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 avril 2025

  • Le rapport du commissaire à la transformation

Dépôt du 24 avril 2025

  • L’acte de nomination du commissaire à la transformation

Dépôt du 24 avril 2025

  • Le rapport du commissaire à la transformation

Dépôt du 24 avril 2025

  • L’acte de nomination du commissaire à la transformation

Dépôt du 13 juin 2020

  • Acte

Dépôt du 03 septembre 2019

  • Acte

Dépôt du 05 janvier 2018

  • Acte

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Conformité de LA CHAPELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA CHAPELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

166 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA CHAPELLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA CHAPELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LA CHAPELLE

9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dunkerque

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dunkerque

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dunkerque

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dunkerque

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dunkerque

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE

  9. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-01-01

  1. création

    Date d'effet : 05 janvier 2018

Questions fréquentes sur LA CHAPELLE

Quel est le numéro SIREN de LA CHAPELLE ?

Le numéro SIREN de LA CHAPELLE est 834 405 961. Le SIRET de son siège social est 834 405 961 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05834405961.

Qui dirige LA CHAPELLE ?

LA CHAPELLE est dirigée par Marc VANHAECKE, président de sas.

Où se situe le siège social de LA CHAPELLE ?

Le siège social de LA CHAPELLE est situé 1 rue Pitgamstraete Cr 19, 59284 Pitgam.

LA CHAPELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA CHAPELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 janvier 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA CHAPELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA CHAPELLE.