DEGUELLE JEAN-PIERRE

Active

Siren408 317 337Entrepreneur individuel50450 GAVRAY-SUR-SIENNECréée le 31 décembre 1985

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DEGUELLE JEAN-PIERRE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1985, identifié par le SIREN 408 317 337. Son siège social est situé Les Bains, 50450 Gavray-sur-Sienne. L'entreprise déclare le code NAF 0141Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DEGUELLE JEAN-PIERRE

INSEE

Dénomination: DEGUELLE JEAN-PIERRE
SIREN: 408 317 337
SIRET (siège): 408 317 337 00017
N° TVA intracommunautaire: FR36408317337Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 408 317 337
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0141Z
Date de création: 31 décembre 1985
Siège social: LES BAINS, 50450, GAVRAY-SUR-SIENNE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DEGUELLE JEAN-PIERRE

Élevage de vaches laitières

Finances de DEGUELLE JEAN-PIERRE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEGUELLE JEAN-PIERRE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEGUELLE JEAN-PIERRE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

50450 GAVRAY-SUR-SIENNESiègeActif
408 317 337 00017 · ouvert le 31 décembre 1985 · NAF 0141Z

Documents juridiques de DEGUELLE JEAN-PIERRE

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de DEGUELLE JEAN-PIERRE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEGUELLE JEAN-PIERRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEGUELLE JEAN-PIERRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEGUELLE JEAN-PIERRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEGUELLE JEAN-PIERRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEGUELLE JEAN-PIERRE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 31 décembre 1985

Questions fréquentes sur DEGUELLE JEAN-PIERRE

Quel est le numéro SIREN de DEGUELLE JEAN-PIERRE ?

Le numéro SIREN de DEGUELLE JEAN-PIERRE est 408 317 337. Le SIRET de son siège social est 408 317 337 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36408317337.

Où se situe le siège social de DEGUELLE JEAN-PIERRE ?

Le siège social de DEGUELLE JEAN-PIERRE est situé Les Bains, 50450 Gavray-sur-Sienne.