DEGUICHE JACQUES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DEGUICHE JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 septembre 2011 sous le numéro SIREN 534 473 749. Le siège social de l'entreprise se trouve La Grande Chevauliere, 35410 Domloup. Son activité principale relève du code NAF 9003B.
Fiche d'identité de DEGUICHE JACQUES
INSEE- Dénomination
- DEGUICHE JACQUES
- SIREN
- 534 473 749
- SIRET (siège)
- 534 473 749 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR07534473749Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 534 473 749
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B
- Date de création
- 05 septembre 2011
- Siège social
- LA GRANDE CHEVAULIERE, 35410, DOMLOUP
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEGUICHE JACQUES
Autre création artistique
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Finances de DEGUICHE JACQUES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DEGUICHE JACQUES
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de DEGUICHE JACQUES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 35410 DOMLOUPSiègeActif
534 473 749 00016 · ouvert le 05 septembre 2011 · NAF 9003B
Documents juridiques de DEGUICHE JACQUES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DEGUICHE JACQUES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEGUICHE JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DEGUICHE JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEGUICHE JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEGUICHE JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DEGUICHE JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 septembre 2011
Questions fréquentes sur DEGUICHE JACQUES
Quel est le numéro SIREN de DEGUICHE JACQUES ?
Le numéro SIREN de DEGUICHE JACQUES est 534 473 749. Le SIRET de son siège social est 534 473 749 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07534473749.
Où se situe le siège social de DEGUICHE JACQUES ?
Le siège social de DEGUICHE JACQUES est situé La Grande Chevauliere, 35410 Domloup.
DEGUICHE JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, DEGUICHE JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEGUICHE JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEGUICHE JACQUES.
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