DEIT MARCEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DEIT MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1985, identifié par le SIREN 331 699 686. Le siège social de l'entreprise se trouve Mas Calmetes, 66200 Elne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0113Z.
Fiche d'identité de DEIT MARCEL
INSEE- Dénomination
- DEIT MARCEL
- SIREN
- 331 699 686
- SIRET (siège)
- 331 699 686 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR29331699686Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 331 699 686
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0113Z
- Date de création
- 01 janvier 1985
- Siège social
- MAS CALMETES, 66200, ELNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEIT MARCEL
Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque,Culture de fruits à pépins et à noyau,Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de DEIT MARCEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DEIT MARCEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DEIT MARCEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 66200 ELNESiègeActif
331 699 686 00019 · ouvert le 01 octobre 1984 · NAF 0113Z
Documents juridiques de DEIT MARCEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DEIT MARCEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEIT MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DEIT MARCEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEIT MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEIT MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DEIT MARCEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1985
Questions fréquentes sur DEIT MARCEL
Quel est le numéro SIREN de DEIT MARCEL ?
Le numéro SIREN de DEIT MARCEL est 331 699 686. Le SIRET de son siège social est 331 699 686 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29331699686.
Où se situe le siège social de DEIT MARCEL ?
Le siège social de DEIT MARCEL est situé Mas Calmetes, 66200 Elne.
DEIT MARCEL est-elle toujours en activité ?
Oui, DEIT MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEIT MARCEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEIT MARCEL.
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