DELABY PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DELABY PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 2010, identifié par le SIREN 520 599 895. Elle est domiciliée 10 Grande rue, 02190 Amifontaine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9329Z.
Fiche d'identité de DELABY PASCAL
INSEE- Dénomination
- DELABY PASCAL
- SIREN
- 520 599 895
- SIRET (siège)
- 520 599 895 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR78520599895Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 520 599 895
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9329Z
- Date de création
- 01 mars 2010
- Siège social
- 10 GRANDE RUE, 02190, AMIFONTAINE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DELABY PASCAL
Autres activités récréatives et de loisirs
Finances de DELABY PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DELABY PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DELABY PASCAL
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 02190 AMIFONTAINESiègeActif
520 599 895 00015 · ouvert le 01 mars 2010 · NAF 9329Z
- 41300 PIERREFITTE-SUR-SAULDREActif
520 599 895 00023 · ouvert le 01 avril 2015 · NAF 8559B
Documents juridiques de DELABY PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DELABY PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELABY PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DELABY PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELABY PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DELABY PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DELABY PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 2010
Questions fréquentes sur DELABY PASCAL
Quel est le numéro SIREN de DELABY PASCAL ?
Le numéro SIREN de DELABY PASCAL est 520 599 895. Le SIRET de son siège social est 520 599 895 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78520599895.
Où se situe le siège social de DELABY PASCAL ?
Le siège social de DELABY PASCAL est situé 10 Grande rue, 02190 Amifontaine.
DELABY PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, DELABY PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DELABY PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELABY PASCAL.
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