DELARUELLE PASCAL

Active

Siren382 412 526Entrepreneur individuel80500 TROIS-RIVIERESCréée le 01 mai 1991

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 382 412 526, DELARUELLE PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er mai 1991. Son siège social est situé 1644 rue Nationale Pierrepont sur Avre, 80500 Trois-Rivieres. L'entreprise déclare le code NAF 1071C comme activité principale.

Fiche d'identité de DELARUELLE PASCAL

INSEE

Dénomination: DELARUELLE PASCAL
SIREN: 382 412 526
SIRET (siège): 382 412 526 00024
N° TVA intracommunautaire: FR63382412526Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 382 412 526
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 1071C
Date de création: 01 mai 1991
Siège social: 1644 RUE NATIONALE PIERREPONT SUR AVRE, 80500, TROIS-RIVIERES
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de DELARUELLE PASCAL

boulangerie - pâtisserie -

Finances de DELARUELLE PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DELARUELLE PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DELARUELLE PASCAL

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

80500 TROIS-RIVIERESSiègeActif
382 412 526 00024 · ouvert le 01 mai 1991 · NAF 1071C
80250 GRIVESNESFermé
382 412 526 00016 · ouvert le 01 mai 1991 · NAF 1071C
80910 ARVILLERSFermé
382 412 526 00032 · ouvert le 31 juillet 1997 · NAF 158C

Documents juridiques de DELARUELLE PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DELARUELLE PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELARUELLE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELARUELLE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELARUELLE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELARUELLE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELARUELLE PASCAL

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

05 novembre 2008Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 mai 1991

Questions fréquentes sur DELARUELLE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DELARUELLE PASCAL ?

Le numéro SIREN de DELARUELLE PASCAL est 382 412 526. Le SIRET de son siège social est 382 412 526 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63382412526.

Où se situe le siège social de DELARUELLE PASCAL ?

Le siège social de DELARUELLE PASCAL est situé 1644 rue Nationale Pierrepont sur Avre, 80500 Trois-Rivieres.