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DELBE DOMINIQUE

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Siren488 021 049Entrepreneur individuel01300 BRENSCréée le 25 novembre 2005

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

DELBE DOMINIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 novembre 2005, identifié par le SIREN 488 021 049. Le siège social de l'entreprise se trouve Charon Brens Gare, 01300 Brens. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de DELBE DOMINIQUE

Dénomination
DELBE DOMINIQUE
SIREN
488 021 049
SIRET (siège)
488 021 049 00017
N° TVA intracommunautaire
FR61488021049Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 488 021 049
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
25 novembre 2005
Siège social
CHARON BRENS GARE, 01300, BRENS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DELBE DOMINIQUE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de DELBE DOMINIQUE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01300 BRENSSiègeActif

    488 021 049 00017 · ouvert le 25 novembre 2005 · NAF 6820B

Conformité de DELBE DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELBE DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELBE DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DELBE DOMINIQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 novembre 2005

Questions fréquentes sur DELBE DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de DELBE DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de DELBE DOMINIQUE est 488 021 049. Le SIRET de son siège social est 488 021 049 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61488021049.

Où se situe le siège social de DELBE DOMINIQUE ?

Le siège social de DELBE DOMINIQUE est situé Charon Brens Gare, 01300 Brens.

DELBE DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, DELBE DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 novembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DELBE DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELBE DOMINIQUE.

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