DELBELLE DAVID

Active

Siren448 056 994Entrepreneur individuel71250 La Vineuse sur FregandeCréée le 01 janvier 2002

0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DELBELLE DAVID est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2002, identifié par le SIREN 448 056 994. Son siège social est situé Ld les Pethiauds Donzy le National, 71250 La Vineuse sur Fregande. Son activité principale est culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z).

Fiche d'identité de DELBELLE DAVID

INSEE

Dénomination: DELBELLE DAVID
SIREN: 448 056 994
SIRET (siège): 448 056 994 00016
N° TVA intracommunautaire: FR90448056994Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 448 056 994
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Date de création: 01 janvier 2002
Siège social: LD LES PETHIAUDS DONZY LE NATIONAL, 71250, La Vineuse sur Fregande
Établissements: 1
Statut: Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de DELBELLE DAVID

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

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Établissements de DELBELLE DAVID

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

71250 La Vineuse sur FregandeSiègeActif
448 056 994 00016 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 0113Z

Documents juridiques de DELBELLE DAVID

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de DELBELLE DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELBELLE DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELBELLE DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DELBELLE DAVID

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

19 mai 2024Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2024-04-22

01 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2002

Questions fréquentes sur DELBELLE DAVID

Quel est le numéro SIREN de DELBELLE DAVID ?

Le numéro SIREN de DELBELLE DAVID est 448 056 994. Le SIRET de son siège social est 448 056 994 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90448056994.

Où se situe le siège social de DELBELLE DAVID ?

Le siège social de DELBELLE DAVID est situé Ld les Pethiauds Donzy le National, 71250 La Vineuse sur Fregande.

DELBELLE DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, DELBELLE DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DELBELLE DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELBELLE DAVID.

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