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DELEAGE PASCAL

Active
Siren492 687 884Entrepreneur individuel69970 ChaponnayCréée le 02 novembre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DELEAGE PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 novembre 2006 sous le numéro SIREN 492 687 884. Elle est domiciliée 12 RUE Jean-Paul Rolland, 69970 Chaponnay. Son activité principale relève du code NAF 8621Z.

Fiche d'identité de DELEAGE PASCAL

Dénomination
DELEAGE PASCAL
SIREN
492 687 884
SIRET (siège)
492 687 884 00055
N° TVA intracommunautaire
FR71492687884Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 687 884
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8621Z
Date de création
02 novembre 2006
Siège social
12 RUE Jean-Paul Rolland, 69970, Chaponnay
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de DELEAGE PASCAL

Activité des médecins généralistes

Finances de DELEAGE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DELEAGE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DELEAGE PASCAL

5 établissements, dont 1 en activité.

  • 69970 ChaponnaySiègeActif

    492 687 884 00055 · ouvert le 23 novembre 2009 · NAF 8621Z

  • 42390 VILLARSFermé

    492 687 884 00014 · ouvert le 02 novembre 2006 · NAF 851C

  • 69110 SAINTE-FOY-LES-LYONFermé

    492 687 884 00030 · ouvert le 01 juin 2008 · NAF 8621Z

  • 42100 SAINT-ETIENNEFermé

    492 687 884 00022 · ouvert le 11 juin 2007 · NAF 8621Z

  • 69970 ChaponnayFermé

    492 687 884 00048 · ouvert le 23 novembre 2009 · NAF 8621Z

Documents juridiques de DELEAGE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DELEAGE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELEAGE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELEAGE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELEAGE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELEAGE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELEAGE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 novembre 2006

Questions fréquentes sur DELEAGE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DELEAGE PASCAL ?

Le numéro SIREN de DELEAGE PASCAL est 492 687 884. Le SIRET de son siège social est 492 687 884 00055. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71492687884.

Où se situe le siège social de DELEAGE PASCAL ?

Le siège social de DELEAGE PASCAL est situé 12 RUE Jean-Paul Rolland, 69970 Chaponnay.

DELEAGE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DELEAGE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 novembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DELEAGE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELEAGE PASCAL.

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