DELEBASSEE SYLVAIN

Active

Siren538 424 144Entrepreneur individuel59310 NOMAINCréée le 10 décembre 2011

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DELEBASSEE SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 décembre 2011 sous le numéro SIREN 538 424 144. Son siège social est situé 5 rue Rene Delzenne, 59310 Nomain. Son activité principale relève du code NAF 1071D.

Fiche d'identité de DELEBASSEE SYLVAIN

INSEE

Dénomination: DELEBASSEE SYLVAIN
SIREN: 538 424 144
SIRET (siège): 538 424 144 00011
N° TVA intracommunautaire: FR23538424144Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 538 424 144
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 1071D
Date de création: 10 décembre 2011
Siège social: 5 RUE RENE DELZENNE, 59310, NOMAIN
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DELEBASSEE SYLVAIN

Pâtisserie

Finances de DELEBASSEE SYLVAIN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DELEBASSEE SYLVAIN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DELEBASSEE SYLVAIN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

59310 NOMAINSiègeActif
538 424 144 00011 · ouvert le 10 décembre 2011 · NAF 1071D

Documents juridiques de DELEBASSEE SYLVAIN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DELEBASSEE SYLVAIN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELEBASSEE SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELEBASSEE SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELEBASSEE SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELEBASSEE SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELEBASSEE SYLVAIN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 10 décembre 2011

Questions fréquentes sur DELEBASSEE SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de DELEBASSEE SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de DELEBASSEE SYLVAIN est 538 424 144. Le SIRET de son siège social est 538 424 144 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23538424144.

Où se situe le siège social de DELEBASSEE SYLVAIN ?

Le siège social de DELEBASSEE SYLVAIN est situé 5 rue Rene Delzenne, 59310 Nomain.