DELEBECQ RAPHAEL

Active

Siren851 416 321Entrepreneur individuel38170 SEYSSINET-PARISETCréée le 07 juin 2019

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DELEBECQ RAPHAEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 juin 2019 sous le numéro SIREN 851 416 321. Elle est domiciliée 81 rue de Cartale residence Percevaliere, 38170 Seyssinet-Pariset. L'entreprise déclare le code NAF 0113Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DELEBECQ RAPHAEL

INSEE

Dénomination: DELEBECQ RAPHAEL
SIREN: 851 416 321
SIRET (siège): 851 416 321 00012
N° TVA intracommunautaire: FR64851416321Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 851 416 321
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0113Z
Date de création: 07 juin 2019
Siège social: 81 RUE DE CARTALE RESIDENCE PERCEVALIERE, 38170, SEYSSINET-PARISET
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DELEBECQ RAPHAEL

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Finances de DELEBECQ RAPHAEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DELEBECQ RAPHAEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DELEBECQ RAPHAEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

38170 SEYSSINET-PARISETSiègeActif
851 416 321 00012 · ouvert le 07 juin 2019 · NAF 0113Z

Documents juridiques de DELEBECQ RAPHAEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DELEBECQ RAPHAEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELEBECQ RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELEBECQ RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELEBECQ RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELEBECQ RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELEBECQ RAPHAEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 07 juin 2019

Questions fréquentes sur DELEBECQ RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de DELEBECQ RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de DELEBECQ RAPHAEL est 851 416 321. Le SIRET de son siège social est 851 416 321 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64851416321.

Où se situe le siège social de DELEBECQ RAPHAEL ?

Le siège social de DELEBECQ RAPHAEL est situé 81 rue de Cartale residence Percevaliere, 38170 Seyssinet-Pariset.