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DELEUSE FABRICE

Active
Siren494 033 780Entrepreneur individuel44000 NANTESCréée le 01 septembre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DELEUSE FABRICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 2006, identifié par le SIREN 494 033 780. Son siège social est situé 4 rue Foure Appart'City Chateau des Ducs, 44000 Nantes. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de DELEUSE FABRICE

Dénomination
DELEUSE FABRICE
SIREN
494 033 780
SIRET (siège)
494 033 780 00011
N° TVA intracommunautaire
FR37494033780Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 033 780
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 septembre 2006
Siège social
4 RUE FOURE APPART'CITY CHATEAU DES DUCS, 44000, NANTES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DELEUSE FABRICE

Location de logements

Finances de DELEUSE FABRICE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DELEUSE FABRICE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DELEUSE FABRICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44000 NANTESSiègeActif

    494 033 780 00011 · ouvert le 01 septembre 2006 · NAF 6820A

Documents juridiques de DELEUSE FABRICE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DELEUSE FABRICE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELEUSE FABRICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELEUSE FABRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELEUSE FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELEUSE FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELEUSE FABRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2006

Questions fréquentes sur DELEUSE FABRICE

Quel est le numéro SIREN de DELEUSE FABRICE ?

Le numéro SIREN de DELEUSE FABRICE est 494 033 780. Le SIRET de son siège social est 494 033 780 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37494033780.

Où se situe le siège social de DELEUSE FABRICE ?

Le siège social de DELEUSE FABRICE est situé 4 rue Foure Appart'City Chateau des Ducs, 44000 Nantes.

DELEUSE FABRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, DELEUSE FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DELEUSE FABRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELEUSE FABRICE.

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