DELEUZE PASCAL-ANDRE

Active

Siren531 407 872Entrepreneur individuel27130 PULLAYCréée le 28 janvier 2011

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 531 407 872, DELEUZE PASCAL-ANDRE est un entrepreneur individuel créé le 28 janvier 2011. Elle est domiciliée Dom des Bois Francs, 27130 Pullay. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de DELEUZE PASCAL-ANDRE

INSEE

Dénomination: DELEUZE PASCAL-ANDRE
SIREN: 531 407 872
SIRET (siège): 531 407 872 00013
N° TVA intracommunautaire: FR13531407872Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 531 407 872
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 28 janvier 2011
Siège social: DOM DES BOIS FRANCS, 27130, PULLAY
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de DELEUZE PASCAL-ANDRE

Location de logements

Finances de DELEUZE PASCAL-ANDRE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DELEUZE PASCAL-ANDRE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DELEUZE PASCAL-ANDRE

INSEE

2 établissements, dont 2 en activité.

27130 PULLAYSiègeActif
531 407 872 00013 · ouvert le 28 janvier 2011 · NAF 6820A
77700 BAILLY-ROMAINVILLIERSActif
531 407 872 00021 · ouvert le 31 janvier 2017 · NAF 6820A

Documents juridiques de DELEUZE PASCAL-ANDRE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DELEUZE PASCAL-ANDRE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELEUZE PASCAL-ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELEUZE PASCAL-ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELEUZE PASCAL-ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELEUZE PASCAL-ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELEUZE PASCAL-ANDRE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 28 janvier 2011

Questions fréquentes sur DELEUZE PASCAL-ANDRE

Quel est le numéro SIREN de DELEUZE PASCAL-ANDRE ?

Le numéro SIREN de DELEUZE PASCAL-ANDRE est 531 407 872. Le SIRET de son siège social est 531 407 872 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13531407872.

Où se situe le siège social de DELEUZE PASCAL-ANDRE ?

Le siège social de DELEUZE PASCAL-ANDRE est situé Dom des Bois Francs, 27130 Pullay.