DELFOSSE JEAN

Active

Siren390 064 939Entrepreneur individuel10120 SAINT-ANDRE-LES-VERGERSCréée le 01 janvier 1993

8622B · Activités chirurgicales

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DELFOSSE JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1993, identifié par le SIREN 390 064 939. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 rue Charles Baltet Polyclinique Monter la Celle, 10120 Saint-Andre-les-Vergers. DELFOSSE JEAN relève du secteur activités chirurgicales (code NAF 8622B).

Fiche d'identité de DELFOSSE JEAN

INSEE

Dénomination: DELFOSSE JEAN
SIREN: 390 064 939
SIRET (siège): 390 064 939 00023
N° TVA intracommunautaire: FR21390064939Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 390 064 939
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8622B - Activités chirurgicales
Date de création: 01 janvier 1993
Siège social: 17 RUE CHARLES BALTET POLYCLINIQUE MONTER LA CELLE, 10120, SAINT-ANDRE-LES-VERGERS
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de DELFOSSE JEAN

Activités chirurgicales

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Établissements de DELFOSSE JEAN

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

10120 SAINT-ANDRE-LES-VERGERSSiègeActif
390 064 939 00023 · ouvert le 23 octobre 2008 · NAF 8622B
16470 SAINT-MICHELFermé
390 064 939 00015 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 851C

Conformité de DELFOSSE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELFOSSE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELFOSSE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DELFOSSE JEAN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

21 février 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur DELFOSSE JEAN

Quel est le numéro SIREN de DELFOSSE JEAN ?

Le numéro SIREN de DELFOSSE JEAN est 390 064 939. Le SIRET de son siège social est 390 064 939 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21390064939.

Où se situe le siège social de DELFOSSE JEAN ?

Le siège social de DELFOSSE JEAN est situé 17 rue Charles Baltet Polyclinique Monter la Celle, 10120 Saint-Andre-les-Vergers.

DELFOSSE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DELFOSSE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DELFOSSE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELFOSSE JEAN.

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