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DELFOSSE LOIC

Active
Siren444 123 509Entrepreneur individuel59500 DOUAICréée le 07 décembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DELFOSSE LOIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 décembre 2002 sous le numéro SIREN 444 123 509. Le siège social de l'entreprise se trouve 130 av Georges Clemenceau, 59500 Douai. Son activité principale relève du code NAF 524W.

Fiche d'identité de DELFOSSE LOIC

Dénomination
DELFOSSE LOIC
SIREN
444 123 509
SIRET (siège)
444 123 509 00010
N° TVA intracommunautaire
FR73444123509Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 123 509
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
524W
Date de création
07 décembre 2002
Siège social
130 AV GEORGES CLEMENCEAU, 59500, DOUAI
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DELFOSSE LOIC

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DELFOSSE LOIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DELFOSSE LOIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DELFOSSE LOIC

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 59500 DOUAISiègeFermé

    444 123 509 00010 · ouvert le 07 décembre 2002 · NAF 524W

Documents juridiques de DELFOSSE LOIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DELFOSSE LOIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELFOSSE LOIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELFOSSE LOIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELFOSSE LOIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELFOSSE LOIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELFOSSE LOIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 décembre 2002

Marques déposées par DELFOSSE LOIC

DELFOSSE LOIC est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • ANARKIA sk8

    N° 3202495 · Déposée le 30 décembre 2002 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 25, 28 · expirée le 30 décembre 2012

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur DELFOSSE LOIC

Quel est le numéro SIREN de DELFOSSE LOIC ?

Le numéro SIREN de DELFOSSE LOIC est 444 123 509. Le SIRET de son siège social est 444 123 509 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73444123509.

Où se situe le siège social de DELFOSSE LOIC ?

Le siège social de DELFOSSE LOIC est situé 130 av Georges Clemenceau, 59500 Douai.

DELFOSSE LOIC est-elle toujours en activité ?

Oui, DELFOSSE LOIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 décembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DELFOSSE LOIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELFOSSE LOIC.

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