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DELIGNE DANIEL

Active
Siren445 098 759Entrepreneur individuel73480 VAL-CENISCréée le 05 novembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 445 098 759, DELIGNE DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 5 novembre 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve Planchamp les Balcons de Val Cenis Village, 73480 Val-Cenis. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de DELIGNE DANIEL

Dénomination
DELIGNE DANIEL
SIREN
445 098 759
SIRET (siège)
445 098 759 00027
N° TVA intracommunautaire
FR12445098759Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 445 098 759
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 novembre 2002
Siège social
PLANCHAMP LES BALCONS DE VAL CENIS VILLAGE, 73480, VAL-CENIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DELIGNE DANIEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de DELIGNE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DELIGNE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DELIGNE DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73480 VAL-CENISSiègeActif

    445 098 759 00027 · ouvert le 28 décembre 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de DELIGNE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DELIGNE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELIGNE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELIGNE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELIGNE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELIGNE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELIGNE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 novembre 2002

Questions fréquentes sur DELIGNE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DELIGNE DANIEL ?

Le numéro SIREN de DELIGNE DANIEL est 445 098 759. Le SIRET de son siège social est 445 098 759 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12445098759.

Où se situe le siège social de DELIGNE DANIEL ?

Le siège social de DELIGNE DANIEL est situé Planchamp les Balcons de Val Cenis Village, 73480 Val-Cenis.

DELIGNE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DELIGNE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DELIGNE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELIGNE DANIEL.

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