DELINE FRANCINE
Active0121Z · Culture de la vigne
DELINE FRANCINE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1995, identifié par le SIREN 411 744 295. Le siège social de l'entreprise se trouve à Neuville-sur-Seine (10250). Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de DELINE FRANCINE
INSEE- Dénomination
- DELINE FRANCINE
- SIREN
- 411 744 295
- SIRET (siège)
- 411 744 295 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR74411744295Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 411 744 295
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1995
- Siège social
- 10250, NEUVILLE-SUR-SEINE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DELINE FRANCINE
Culture de la vigne
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Établissements de DELINE FRANCINE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 10250 NEUVILLE-SUR-SEINESiègeActif
411 744 295 00014 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0121Z
Conformité de DELINE FRANCINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELINE FRANCINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DELINE FRANCINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DELINE FRANCINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1995
Questions fréquentes sur DELINE FRANCINE
Quel est le numéro SIREN de DELINE FRANCINE ?
Le numéro SIREN de DELINE FRANCINE est 411 744 295. Le SIRET de son siège social est 411 744 295 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74411744295.
Où se situe le siège social de DELINE FRANCINE ?
Le siège social de DELINE FRANCINE est situé à Neuville-sur-Seine (10250).
DELINE FRANCINE est-elle toujours en activité ?
Oui, DELINE FRANCINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DELINE FRANCINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELINE FRANCINE.
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