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DELIOT BERNARD

Active
Siren409 928 926Entrepreneur individuel39700 COURTEFONTAINECréée le 31 décembre 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DELIOT BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1982 sous le numéro SIREN 409 928 926. Elle est domiciliée à Courtefontaine (39700). Son activité principale relève du code NAF 0150Z.

Fiche d'identité de DELIOT BERNARD

Dénomination
DELIOT BERNARD
SIREN
409 928 926
SIRET (siège)
409 928 926 00016
N° TVA intracommunautaire
FR32409928926Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 928 926
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
31 décembre 1982
Siège social
39700, COURTEFONTAINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DELIOT BERNARD

Culture et élevage associés

Finances de DELIOT BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DELIOT BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DELIOT BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39700 COURTEFONTAINESiègeActif

    409 928 926 00016 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 0150Z

Documents juridiques de DELIOT BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DELIOT BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELIOT BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELIOT BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELIOT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELIOT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELIOT BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1982

Questions fréquentes sur DELIOT BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DELIOT BERNARD ?

Le numéro SIREN de DELIOT BERNARD est 409 928 926. Le SIRET de son siège social est 409 928 926 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32409928926.

Où se situe le siège social de DELIOT BERNARD ?

Le siège social de DELIOT BERNARD est situé 39700 Courtefontaine.

DELIOT BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DELIOT BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DELIOT BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELIOT BERNARD.

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