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DELMAS DAVID

Active
Siren490 341 070Entrepreneur individuel31340 VILLEMUR-SUR-TARNCréée le 01 janvier 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DELMAS DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2006 sous le numéro SIREN 490 341 070. Elle est domiciliée Le Terme Nabosque, 31340 Villemur-sur-Tarn. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DELMAS DAVID

Dénomination
DELMAS DAVID
SIREN
490 341 070
SIRET (siège)
490 341 070 00012
N° TVA intracommunautaire
FR83490341070Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 341 070
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 2006
Siège social
LE TERME NABOSQUE, 31340, VILLEMUR-SUR-TARN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DELMAS DAVID

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DELMAS DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DELMAS DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DELMAS DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31340 VILLEMUR-SUR-TARNSiègeActif

    490 341 070 00012 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DELMAS DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DELMAS DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELMAS DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELMAS DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELMAS DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELMAS DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELMAS DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2006

Questions fréquentes sur DELMAS DAVID

Quel est le numéro SIREN de DELMAS DAVID ?

Le numéro SIREN de DELMAS DAVID est 490 341 070. Le SIRET de son siège social est 490 341 070 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83490341070.

Où se situe le siège social de DELMAS DAVID ?

Le siège social de DELMAS DAVID est situé Le Terme Nabosque, 31340 Villemur-sur-Tarn.

DELMAS DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, DELMAS DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DELMAS DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELMAS DAVID.

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