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DELMAS FRERES

Active
Siren343 257 556Société civile30920 CodognanCréée le 04 janvier 1988

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
568 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 343 257 556, DELMAS FRERES est une société civile créée le 4 janvier 1988. Son siège social est situé CHE de l'Aubane, 30920 Codognan. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z). Cyril PACHON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de DELMAS FRERES

Dénomination
DELMAS FRERES
SIREN
343 257 556
SIRET (siège)
343 257 556 00047
N° TVA intracommunautaire
FR19343257556Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 343 257 556
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 08 août 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
567 810 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
04 janvier 1988
Siège social
CHE de l'Aubane, 30920, Codognan
Établissements
4
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de DELMAS FRERES

LE GROUPEMENT A POUR OBJET L'EXPLOITATION DES BIENS AGRICOLES APPORTES PAR LES ASSOCIES ETC...

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Finances de DELMAS FRERES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DELMAS FRERES

CP

Établissements de DELMAS FRERES

4 établissements, dont 2 en activité.

  • 30920 CodognanSiègeActif

    343 257 556 00047 · ouvert le 10 juin 2026 · NAF 0124Z

  • 30920 CODOGNANActif

    343 257 556 00039 · ouvert le 18 mai 2020 · NAF 3511Z

  • 30470 AIMARGUESFermé

    343 257 556 00013 · ouvert le 23 décembre 1987 · NAF 013Z

  • 30310 VergèzeFermé

    343 257 556 00021 · ouvert le 04 janvier 1988 · NAF 0121Z

Documents juridiques de DELMAS FRERES

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 juillet 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 06 juillet 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 15 mai 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 15 mai 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 24 avril 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 12 août 2024

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 07 juillet 2020

  • Acte

Dépôt du 10 avril 2019

  • Acte

Dépôt du 09 mars 2018

  • Acte

Dépôt du 16 mars 1998

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Conformité de DELMAS FRERES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELMAS FRERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DELMAS FRERES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DELMAS FRERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DELMAS FRERES

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

    DELMAS Philippe nom d'usage : DELMAS n'est plus gérant. PACHON Cyril Daniel Henri nom d'usage : PACHON devient gérant

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    DELMAS Bernard nom d'usage : DELMAS n'est plus gérant

  1. création

    Date d'effet : 04 janvier 1988

Questions fréquentes sur DELMAS FRERES

Quel est le numéro SIREN de DELMAS FRERES ?

Le numéro SIREN de DELMAS FRERES est 343 257 556. Le SIRET de son siège social est 343 257 556 00047. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19343257556.

Qui dirige DELMAS FRERES ?

DELMAS FRERES est dirigée par Cyril PACHON, gérant.

Où se situe le siège social de DELMAS FRERES ?

Le siège social de DELMAS FRERES est situé CHE de l'Aubane, 30920 Codognan.

DELMAS FRERES est-elle toujours en activité ?

Oui, DELMAS FRERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 janvier 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DELMAS FRERES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELMAS FRERES.