DELMAS MONIQUE
Active0121Z · Culture de la vigne
DELMAS MONIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er février 1996 sous le numéro SIREN 408 438 604. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Viars, 81600 Gaillac. DELMAS MONIQUE relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de DELMAS MONIQUE
INSEE- Dénomination
- DELMAS MONIQUE
- SIREN
- 408 438 604
- SIRET (siège)
- 408 438 604 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR87408438604Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 408 438 604
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 février 1996
- Siège social
- RTE DE VIARS, 81600, GAILLAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DELMAS MONIQUE
Culture de la vigne
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Établissements de DELMAS MONIQUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 81600 GAILLACSiègeActif
408 438 604 00014 · ouvert le 01 février 1996 · NAF 0121Z
Conformité de DELMAS MONIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELMAS MONIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DELMAS MONIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DELMAS MONIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 février 1996
Questions fréquentes sur DELMAS MONIQUE
Quel est le numéro SIREN de DELMAS MONIQUE ?
Le numéro SIREN de DELMAS MONIQUE est 408 438 604. Le SIRET de son siège social est 408 438 604 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87408438604.
Où se situe le siège social de DELMAS MONIQUE ?
Le siège social de DELMAS MONIQUE est situé Rte de Viars, 81600 Gaillac.
DELMAS MONIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, DELMAS MONIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DELMAS MONIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELMAS MONIQUE.
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