DELMONT JACQUES
ActiveDELMONT JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 14 octobre 1989 sous le numéro SIREN 303 973 184. Son siège social est situé rue des Frenes le Moana, 06800 Cagnes-sur-Mer. Elle est rattachée au code d'activité NAF 453A.
Fiche d'identité de DELMONT JACQUES
INSEE- Dénomination
- DELMONT JACQUES
- SIREN
- 303 973 184
- SIRET (siège)
- 303 973 184 00045
- N° TVA intracommunautaire
- FR60303973184Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 303 973 184
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 453A
- Date de création
- 14 octobre 1989
- Siège social
- RUE DES FRENES LE MOANA, 06800, CAGNES-SUR-MER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DELMONT JACQUES
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Établissements de DELMONT JACQUES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 06800 CAGNES-SUR-MERSiègeFermé
303 973 184 00045 · ouvert le 14 octobre 1989 · NAF 453A
Conformité de DELMONT JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELMONT JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DELMONT JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DELMONT JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 octobre 1989
Questions fréquentes sur DELMONT JACQUES
Quel est le numéro SIREN de DELMONT JACQUES ?
Le numéro SIREN de DELMONT JACQUES est 303 973 184. Le SIRET de son siège social est 303 973 184 00045. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60303973184.
Où se situe le siège social de DELMONT JACQUES ?
Le siège social de DELMONT JACQUES est situé rue des Frenes le Moana, 06800 Cagnes-sur-Mer.
DELMONT JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, DELMONT JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 octobre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DELMONT JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELMONT JACQUES.
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