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DELOEIL PASCAL

Active
Siren390 993 954Entrepreneur individuel59600 MAUBEUGECréée le 01 octobre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DELOEIL PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 1992 sous le numéro SIREN 390 993 954. Son siège social est situé 1 rue des Pensees, 59600 Maubeuge. Son activité principale relève du code NAF 4778C.

Fiche d'identité de DELOEIL PASCAL

Dénomination
DELOEIL PASCAL
SIREN
390 993 954
SIRET (siège)
390 993 954 00036
N° TVA intracommunautaire
FR62390993954Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 993 954
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4778C
Date de création
01 octobre 1992
Siège social
1 RUE DES PENSEES, 59600, MAUBEUGE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DELOEIL PASCAL

Commerce non sédentaire de fruits et légumes, de plantes vertes, fleuries et fleurs coupées, tous produits se rapportant au jardinage

Finances de DELOEIL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DELOEIL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DELOEIL PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 59600 MAUBEUGESiègeActif

    390 993 954 00036 · ouvert le 09 décembre 2009 · NAF 4778C

  • 59172 ROEULXFermé

    390 993 954 00028 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 521C

Documents juridiques de DELOEIL PASCAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 décembre 2015

  • Acte

Comptes annuels de DELOEIL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELOEIL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELOEIL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELOEIL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELOEIL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELOEIL PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-12-14 · Début d'activité : 2009-12-09

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1992

Questions fréquentes sur DELOEIL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DELOEIL PASCAL ?

Le numéro SIREN de DELOEIL PASCAL est 390 993 954. Le SIRET de son siège social est 390 993 954 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62390993954.

Où se situe le siège social de DELOEIL PASCAL ?

Le siège social de DELOEIL PASCAL est situé 1 rue des Pensees, 59600 Maubeuge.

DELOEIL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DELOEIL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DELOEIL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELOEIL PASCAL.

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