DELORIEUX PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DELORIEUX PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 novembre 1990, identifié par le SIREN 380 226 779. Elle est domiciliée Vaudon, 71710 Charmoy. Son activité principale relève du code NAF 6820B.
Fiche d'identité de DELORIEUX PASCAL
INSEE- Dénomination
- DELORIEUX PASCAL
- SIREN
- 380 226 779
- SIRET (siège)
- 380 226 779 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR22380226779Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 226 779
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 11 novembre 1990
- Siège social
- VAUDON, 71710, CHARMOY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DELORIEUX PASCAL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de DELORIEUX PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DELORIEUX PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DELORIEUX PASCAL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 71710 CHARMOYSiègeActif
380 226 779 00029 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 6820B
- 71710 CHARMOYFermé
380 226 779 00011 · ouvert le 11 novembre 1990 · NAF 011A
Documents juridiques de DELORIEUX PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DELORIEUX PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELORIEUX PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DELORIEUX PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELORIEUX PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DELORIEUX PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DELORIEUX PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 novembre 1990
Questions fréquentes sur DELORIEUX PASCAL
Quel est le numéro SIREN de DELORIEUX PASCAL ?
Le numéro SIREN de DELORIEUX PASCAL est 380 226 779. Le SIRET de son siège social est 380 226 779 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22380226779.
Où se situe le siège social de DELORIEUX PASCAL ?
Le siège social de DELORIEUX PASCAL est situé Vaudon, 71710 Charmoy.
DELORIEUX PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, DELORIEUX PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 novembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DELORIEUX PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELORIEUX PASCAL.
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