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DELORME MARCEL

Active
Siren778 414 185Entrepreneur individuel39400 HAUTS DE BIENNECréée le 31 décembre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DELORME MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1990 sous le numéro SIREN 778 414 185. Son siège social est situé Bas de Morez les Rivieres, 39400 Hauts de Bienne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.

Fiche d'identité de DELORME MARCEL

Dénomination
DELORME MARCEL
SIREN
778 414 185
SIRET (siège)
778 414 185 00026
N° TVA intracommunautaire
FR62778414185Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 778 414 185
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
31 décembre 1990
Siège social
BAS DE MOREZ LES RIVIERES, 39400, HAUTS DE BIENNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DELORME MARCEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DELORME MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DELORME MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DELORME MARCEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 39400 HAUTS DE BIENNESiègeFermé

    778 414 185 00026 · ouvert le 31 décembre 1990 · NAF 011A

Documents juridiques de DELORME MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DELORME MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELORME MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELORME MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELORME MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELORME MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELORME MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1990

Questions fréquentes sur DELORME MARCEL

Quel est le numéro SIREN de DELORME MARCEL ?

Le numéro SIREN de DELORME MARCEL est 778 414 185. Le SIRET de son siège social est 778 414 185 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62778414185.

Où se situe le siège social de DELORME MARCEL ?

Le siège social de DELORME MARCEL est situé Bas de Morez les Rivieres, 39400 Hauts de Bienne.

DELORME MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DELORME MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DELORME MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELORME MARCEL.

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