DELOUCHE JACQUES

Active

Siren405 317 181Entrepreneur individuel73660 LES CHAVANNES EN MAURIENNECréée le 01 février 1995

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DELOUCHE JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er février 1995 sous le numéro SIREN 405 317 181. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Mollard, 73660 Les Chavannes en Maurienne. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de DELOUCHE JACQUES

INSEE

Dénomination: DELOUCHE JACQUES
SIREN: 405 317 181
SIRET (siège): 405 317 181 00015
N° TVA intracommunautaire: FR04405317181Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 405 317 181
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 01 février 1995
Siège social: LE MOLLARD, 73660, LES CHAVANNES EN MAURIENNE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DELOUCHE JACQUES

Location de logements

Finances de DELOUCHE JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DELOUCHE JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DELOUCHE JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

73660 LES CHAVANNES EN MAURIENNESiègeActif
405 317 181 00015 · ouvert le 01 février 1995 · NAF 6820A

Documents juridiques de DELOUCHE JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DELOUCHE JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELOUCHE JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELOUCHE JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELOUCHE JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELOUCHE JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELOUCHE JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 février 1995

Questions fréquentes sur DELOUCHE JACQUES

Quel est le numéro SIREN de DELOUCHE JACQUES ?

Le numéro SIREN de DELOUCHE JACQUES est 405 317 181. Le SIRET de son siège social est 405 317 181 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04405317181.

Où se situe le siège social de DELOUCHE JACQUES ?

Le siège social de DELOUCHE JACQUES est situé Le Mollard, 73660 Les Chavannes en Maurienne.