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DELPAS JEAN

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Siren345 072 169Entrepreneur individuel81580 SOUALCréée le 05 avril 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 345 072 169, DELPAS JEAN est un entrepreneur individuel créé le 5 avril 1988. Son siège social est situé 2 rue du Segares, 81580 Soual. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de DELPAS JEAN

Dénomination
DELPAS JEAN
SIREN
345 072 169
SIRET (siège)
345 072 169 00021
N° TVA intracommunautaire
FR24345072169Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 345 072 169
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
05 avril 1988
Siège social
2 RUE DU SEGARES, 81580, SOUAL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DELPAS JEAN

Location de logements

Finances de DELPAS JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DELPAS JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DELPAS JEAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 81580 SOUALSiègeActif

    345 072 169 00021 · ouvert le 30 septembre 2020 · NAF 6820A

  • 81580 SOUALFermé

    345 072 169 00013 · ouvert le 05 avril 1988 · NAF 6820A

Documents juridiques de DELPAS JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DELPAS JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELPAS JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELPAS JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELPAS JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELPAS JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELPAS JEAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES

  1. création

    Date d'effet : 05 avril 1988

Questions fréquentes sur DELPAS JEAN

Quel est le numéro SIREN de DELPAS JEAN ?

Le numéro SIREN de DELPAS JEAN est 345 072 169. Le SIRET de son siège social est 345 072 169 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24345072169.

Où se situe le siège social de DELPAS JEAN ?

Le siège social de DELPAS JEAN est situé 2 rue du Segares, 81580 Soual.

DELPAS JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DELPAS JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 avril 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DELPAS JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELPAS JEAN.

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