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DELPIERRE YAN

Active
Siren484 480 678Entrepreneur individuel25290 SCEY-MAISIERES
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DELPIERRE YAN est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 484 480 678. Son siège social est situé 2 rue du General Broissia, 25290 Scey-Maisieres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0113Z.

Fiche d'identité de DELPIERRE YAN

Dénomination
DELPIERRE YAN
SIREN
484 480 678
SIRET (siège)
484 480 678 00032
N° TVA intracommunautaire
FR60484480678Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 484 480 678
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 31 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
-
Siège social
2 RUE DU GENERAL BROISSIA, 25290, SCEY-MAISIERES
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de DELPIERRE YAN

Maraîchage biologique

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Finances de DELPIERRE YAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DELPIERRE YAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DELPIERRE YAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25290 SCEY-MAISIERESSiègeActif

    484 480 678 00032 · ouvert le 01 mars 2023 · NAF 0113Z

Documents juridiques de DELPIERRE YAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DELPIERRE YAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELPIERRE YAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELPIERRE YAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELPIERRE YAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELPIERRE YAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELPIERRE YAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur DELPIERRE YAN

Quel est le numéro SIREN de DELPIERRE YAN ?

Le numéro SIREN de DELPIERRE YAN est 484 480 678. Le SIRET de son siège social est 484 480 678 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60484480678.

Où se situe le siège social de DELPIERRE YAN ?

Le siège social de DELPIERRE YAN est situé 2 rue du General Broissia, 25290 Scey-Maisieres.

DELPIERRE YAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DELPIERRE YAN est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DELPIERRE YAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELPIERRE YAN.

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