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DELSART EMMANUEL

Active
Siren793 495 672Entrepreneur individuel19380 ALBUSSACCréée le 05 juin 2013

0130Z · Reproduction de plantes

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DELSART EMMANUEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 juin 2013 sous le numéro SIREN 793 495 672. Son siège social est situé 4 Malmaury, 19380 Albussac. Son activité principale est reproduction de plantes (code NAF 0130Z).

Fiche d'identité de DELSART EMMANUEL

Dénomination
DELSART EMMANUEL
SIREN
793 495 672
SIRET (siège)
793 495 672 00024
N° TVA intracommunautaire
FR37793495672Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 793 495 672
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0130Z - Reproduction de plantes
Date de création
05 juin 2013
Siège social
4 MALMAURY, 19380, ALBUSSAC
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DELSART EMMANUEL

Reproduction de plantes

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Établissements de DELSART EMMANUEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 19380 ALBUSSACSiègeActif

    793 495 672 00024 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 0130Z

  • 83300 DRAGUIGNANFermé

    793 495 672 00016 · ouvert le 05 juin 2013 · NAF 4339Z

Conformité de DELSART EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELSART EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELSART EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DELSART EMMANUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 juin 2013

Questions fréquentes sur DELSART EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de DELSART EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de DELSART EMMANUEL est 793 495 672. Le SIRET de son siège social est 793 495 672 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37793495672.

Où se situe le siège social de DELSART EMMANUEL ?

Le siège social de DELSART EMMANUEL est situé 4 Malmaury, 19380 Albussac.

DELSART EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DELSART EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juin 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DELSART EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELSART EMMANUEL.

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