CheckersProcédures

DELTA SYSTEM COMMUNICATION

Active
Siren353 535 271SARL75011 PARIS 11E ARRONDISSEMENTCréée le 01 mars 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
76,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 353 535 271, DELTA SYSTEM COMMUNICATION est une SARL créée le 1er mars 1990. Son siège social est situé 1 rue Robert et Sonia Delaunay 1/3 Amhitech, 75011 Paris 11e Arrondissement. L'entreprise déclare le code NAF 2630Z comme activité principale. Elle est dirigée par MICHEL Champcommunal, gérant.

Fiche d'identité de DELTA SYSTEM COMMUNICATION

Dénomination
DELTA SYSTEM COMMUNICATION
SIREN
353 535 271
SIRET (siège)
353 535 271 00046
N° TVA intracommunautaire
FR65353535271Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 353 535 271
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juin 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
76 500 €
Code NAF / APE
2630Z
Date de création
01 mars 1990
Siège social
1 RUE ROBERT ET SONIA DELAUNAY 1/3 AMHITECH, 75011, PARIS 11E ARRONDISSEMENT
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de DELTA SYSTEM COMMUNICATION

Fabrication, achat, vente, location de matériel électronique ou de télécommunication

Finances de DELTA SYSTEM COMMUNICATION

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DELTA SYSTEM COMMUNICATION

MC

MICHEL Champcommunal

Gérant

En poste depuis août 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 août 2018

Anciens dirigeants (2)

AW

Alain Wehrbach,

Gérant · jusqu'à août 2018

GC

Gilbert Chauvin,

Gérant · jusqu'à novembre 2010

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DELTA SYSTEM COMMUNICATION

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 75011 PARIS 11E ARRONDISSEMENTSiègeActif

    353 535 271 00046 · ouvert le 01 février 1990 · NAF 2630Z

  • 77100 MEAUXFermé

    353 535 271 00038 · ouvert le 01 février 1990 · NAF 322A

  • 77470 TRILPORTFermé

    353 535 271 00012 · ouvert le 01 novembre 2006 · NAF 322A

  • 77860 QUINCY-VOISINSFermé

    353 535 271 00020 · ouvert le 21 juin 1996 · NAF 322A

Documents juridiques de DELTA SYSTEM COMMUNICATION

18 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 juillet 2026

  • Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)

Dépôt du 17 octobre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 17 octobre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 17 octobre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 07 août 2018

  • Acte

Dépôt du 06 avril 2018

  • Acte

Dépôt du 18 octobre 2010

  • Acte

Dépôt du 06 juillet 2010

  • Acte

Dépôt du 06 juillet 2010

  • Acte

Dépôt du 06 juillet 2010

  • Acte

Dépôt du 06 juillet 2010

  • Acte

Dépôt du 30 novembre 2006

  • Acte

Dépôt du 18 août 2006

  • Acte

Dépôt du 24 mars 2006

  • Acte

Dépôt du 26 janvier 2001

  • Acte

Dépôt du 13 juillet 1998

  • Acte

Dépôt du 09 août 1996

  • Acte

Dépôt du 02 mai 1994

  • Acte

Comptes annuels de DELTA SYSTEM COMMUNICATION

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELTA SYSTEM COMMUNICATION. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELTA SYSTEM COMMUNICATION

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELTA SYSTEM COMMUNICATION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DELTA SYSTEM COMMUNICATION n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DELTA SYSTEM COMMUNICATION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELTA SYSTEM COMMUNICATION

22 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de paris

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de paris

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de paris

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  10. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Gérant partant : Wehrbach, Alain ; nomination du Gérant : Champcommunal, Michel

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  19. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Gérant partant : Chauvin, Gilbert

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  21. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  22. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1990

Marques déposées par DELTA SYSTEM COMMUNICATION

DELTA SYSTEM COMMUNICATION est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • GEOLIST

    N° 3293196 · Déposée le 17 mai 2004 · Marque semi-figurative

    Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale

    Classes 9, 38, 42

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur DELTA SYSTEM COMMUNICATION

Quel est le numéro SIREN de DELTA SYSTEM COMMUNICATION ?

Le numéro SIREN de DELTA SYSTEM COMMUNICATION est 353 535 271. Le SIRET de son siège social est 353 535 271 00046. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65353535271.

Qui dirige DELTA SYSTEM COMMUNICATION ?

DELTA SYSTEM COMMUNICATION est dirigée par MICHEL Champcommunal, gérant.

Où se situe le siège social de DELTA SYSTEM COMMUNICATION ?

Le siège social de DELTA SYSTEM COMMUNICATION est situé 1 rue Robert et Sonia Delaunay 1/3 Amhitech, 75011 Paris 11e Arrondissement.

DELTA SYSTEM COMMUNICATION est-elle toujours en activité ?

Oui, DELTA SYSTEM COMMUNICATION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DELTA SYSTEM COMMUNICATION est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELTA SYSTEM COMMUNICATION.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises fabrication d'équipements de communication

Toutes les entreprises avec le code NAF 2630Z

Entreprises à Paris 11e Arrondissement

Toutes les entreprises à Paris 11e Arrondissement